Règlement et conditions générales d'inscription - 2009/2010
Organisateur :
EQUI-ENERGIE ARC-ENERGIE - onbl inc.
Inc. no Canada REQ 1165715526
siège : Brossard / Québec J4Y 2P4
Régie France / contact :
Ass. ARREA France - Claudéa Vossbeck-L'Hoëst
Centre Équi-Énergie
1, Chemin de Hernan
33340 St Yzans de Médoc
tél : (+33) 06 79 66 77 41 - (+33) 05 56 09 14 08
e-mail : info@arc-energie.com
formateurs :
Michel Larroche
Docteur en médecine, formateur START - TMS - équi-énergie
75014 Paris / France
SIREN : 314 075 649
APE : 804 D
No TVA CE : FR 96 314 075 649
Christophe Mauvoisin
formateur START - TMS - géobiologie
33600 Pessac
SIREN : 448 461 228
Claudéa Vossbeck-L'Hoëst
formatrice équipédagogie - psycholinguistique - communication créative
33340 Saint Yzans de Médoc
SIREN : 385 301 429
APE : 741 G
No TVA CE : FR 16 385 301 429
Informations et conditions générales
Contact
Tél (33) 06 79 66 77 41 ou (33) 05 56 09 14 08
mail : info@arc-energie.com
Inscriptions
Courrier et chèques doivent être envoyés à
Ass. ARREA France
Centre Equi-Énergie
1, Chemin de Hernan
33340 St Yzans de Médoc / France
Une demande d'inscription ne vaut pas acceptation, de même si la demande d'inscription est accompagnée d'un règlement non encaissé ou d'un virement bancaire non sollicité. L'organisateur se réserve le droit d'accepter ou de refuser toute personne souhaitant participer à la formation. Hors cadre d'un contrat de formation, la participation à un module ne vaut pas droit d'assister aux autres modules, l'enseignant et / ou l'organisateur conservant tous les droits quant à l'acceptation d'une personne dans les cours.
Lieu de formation
Sauf mention particulière, les formations START ont généralement lieu au
Centre d’accueil séminaires Adèle Picot
39 rue Notre-Dame-des-Champs, 75006 Paris
(sous réserve de modifications)
Les formations équi-START et équi-énergie ont généralement lieu au
Centre Equi-Énergie
1, Chemin de Hernan
33340 St Yzans de Médoc / France
Heures de formation
en continu, petites pauses à la convenance des participants :
Jeudi à Samedi : 9h00 à 17h30
Dimanche : 9h00 à 13h00 - possibilité de prolongation jusqu'à 14h
(sous réserve de modifications)
Formateurs
Pour START, les cours sont dispensés par Christophe Mauvoisin, certains par Michel Larroche, selon les spécifications du planning. Des moniteurs techniques peuvent intervenir à titre d'assistants en travaux pratiques.
Pour Equi-énergie les formations sont encadrées par Claudéa Vossbeck-Hoëst et Michel Larroche.
Confirmation d’inscription
Le stagiaire sera averti de la réception de son inscription et de son règlement, par téléphone, mail ou courrier. Il recevra confirmation du premier séminaire du module souscrit par mail ou téléphone au plus tard dans la semaine précédant la formation.
Facturation
Envoi d’une facture à partir de la date de réception de l’inscription et de l’acompte ou à réception du règlement. Les cours sont facturés à titre de cours privés directement à l'élève par l'enseignant. Les demandes de contrats de formation dans le cadre de la formation professionnelle continue doivent faire l'objet d'une étude indépendante.
Matériel et support technique
Pour le module "Bases transdisciplinaires" aucun matériel n'est nécessaire, tout le dispositif utile aux travaux sera fourni durant les cours par l'enseignant.
Garantie qualité arc-energie
Toute personne régulièrement inscrite en formation a la possibilité, en accord avec l'enseignant et dans la limite des places disponibles, de réassister gratuitement à tout module déjà validé du fait du règlement effectué.
Les personnes ayant terminé leur formation, qualifiés et ayant la qualité de souscripteur aux services post-formation publications arc-énergie ont la possibilité de réassister gratuitement aux cours, en accord avec l'enseignant et dans la mesure des places disponibles.
Le matériel technique est garanti : tout élément qui s’avère défectueux est échangé gratuitement, à l’exclusion des dégradations accidentelles, volontaires ou par manque de protection.
Prérequis
La formation s’adresse aux professionnels de la santé qualifiés ou en formation et requiert les connaissances de base en anatomie, physiologie, pathologie et psychopathologie équivalant au niveau du diplôme d’infirmier ou naturopathe. La participation aux différents modules est réservée aux personnes ayant participé à l’ensemble des cours des modules précédents selon le plan de formation dans cette technique, et le cas échéant ayant fait preuve de connaissances suffisantes pour passer au niveau supérieur.
Exclusion
Toute personne dont le manque de connaissances de base, ou des propos portant atteinte à l'intégrité du formateur, à des personnes ou au contenu de la formation, gêneraient les cours, peut être exclue par l’enseignant de plein droit sans que cette exclusion n’ouvre droit à remboursement.
Prix et règlement
Pour START, le prix pour chaque module dépend du nombre de séminaires qui le composent et sera facturé sur la base du tarif 2009 pour les cours privés à raison de 500 € HT par séminaire.
Le prix des formations et stages équi-énergie sera fixé par devis.
Les facturations pour les cours ne sont pas assujetties à la TVA en France conformément à l'article 263 ter I du CGI.
Le prix du séminaire n’inclut ni support technique, ni prestations d’hébergement ou de restauration.
Tout module commencé est dû dans son intégralité, de même lorsque le participant inscrit ne s’est pas présenté.
Pour un modules de plusieurs séminaires indissociables, tous les séminaires qui le composent doivent être réservés en même temps et feront l’objet d’une seule facturation pour l’ensemble du module.
Pour les contrats de formation professionnelle un forfait administratif pour constitution , traitement et suivi du dossier en sus du tarif de base pour les cours sera facturé par l'association ARREA à raison de 150 € pour le module préparatoire ou 300 € par contrat et niveau de formation.
Pour les réservations, un acompte non remboursable de 30 à 50 % selon la nature du cours doit être versé à la réservation, le solde étant exigible dix jours avant le début du premier séminaire et réglable au plus tard au début du premier cours, à moins de faire l’objet d’un dossier de mensualisation.
En cas de désistement ou de non présentation à un séminaire, l’intégralité de l’acompte versé sera facturé à titre de frais de dossier, le solde restant dû si le désistement intervient moins de quinze jours avant le premier séminaire.
Annulation et report
Toute formation peut être ajournée par l’organisateur si le nombre de participants inscrits est pédagogiquement insuffisant pour le bon déroulement des cours.
La décision d’un report de séminaire est communiquée aux participants inscrits 10 jours au plus tard avant la date de début de formation.
En cas d’annulation ou de report du fait de l’organisateur, la totalité de l’acompte sera restituée à moins de servir, à la demande du stagiaire, à la réservation d’un autre séminaire.
Conférences, ateliers, cours spéciaux
Les intervenants, organisateurs, lieux et dates, tarif et conditions d'inscription font l'objet d'une communication indépendante des présentes Conditions Générales.
Documents contractuels et litiges
Toute inscription vaut acceptation des présentes conditions générales de vente sauf dérogation expresse de la part de l’organisateur.
Chaque module ou niveau de formation ouvre droit à émission d’une attestation de participation valant convention simplifiée.
La responsabilité vis-à-vis du client, de l’organisateur, de l’enseignant ou de toute personne chargée de l’exécution des travaux administratifs, ne saurait excéder le montant payé par le client à l’organisateur ou à l’enseignant au titre des présentes conditions.
Le contrat est régi par la loi française, tout litige non réglé à l’amiable sera porté devant les tribunaux de Bordeaux seuls compétents.
Les présentes conditions annulent et remplacent toutes les précédentes non datées ou non validés par un accord signé.
mise à jour des CG du 29 septembre 2009